Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H E X A S C A N
PREIN PARTNERS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1684365
Date de dépôt :
29/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2001

Présentation de la marque H E X A S C A N

Déposée le 29 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) PREIN PARTNERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « H E X A S C A N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PREIN PARTNERS domicilié(e) Les Montatons, 5 rue L. Lumière, 91240 SAINT MICHEL SUR ORGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD - France.

La marque H E X A S C A N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H E X A S C A N est expirée depuis le 29 mars 2001.

PREIN PARTNERS a également déposé les autres marques suivantes : HEXALASE


PREIN PARTNERS, Société anonyme - Les Montatons, 5 rue L. Lumière, 91240 SAINT MICHEL SUR ORGE - France


CABINET PLASSERAUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

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